Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée
Consultation 2009/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses. Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par route (SDR) · 110 pages
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ECE/TRANS/WP.15/204
Applicable pour les Sous-sections Date ultime pour le nouveaux agréments Référence Titre du document et paragraphes retrait des agréments de type ou pour les applicables de type existants renouvellements
1) 2) 3) 4) 5)
EN 14140:2003 Équipements pour GPL et leurs 6.2.3.1 et Entre le
accessoires – Bouteilles en acier soudé 6.2.3.4 1er janvier 2005 et le transportables et rechargeables pour 31 décembre 2010 GPL − Autres solutions en matière de
conception et de construction
EN 14140:2003 Équipements pour GPL et leurs 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre + A1:2006 accessoires – Bouteilles en acier soudé 6.2.3.4
transportables et rechargeables pour
GPL − Autres solutions en matière de
conception et de construction
EN 13769:2003 Bouteilles à gaz transportables − Cadres 6.2.3.1 et Avant le
de bouteilles − Conception, fabrication, 6.2.3.4 1er juillet 2007 identification et essai
EN 13769:2003 Bouteilles à gaz transportables − Cadres 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre + A1:2005 de bouteilles − Conception, fabrication, 6.2.3.4
identification et essai
EN 14638-1:2006 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
Récipients soudés rechargeables d’une 6.2.3.4
capacité inférieure ou égale à 150 litres
– Partie 1 : Bouteilles en acier
inoxydable austénitique soudées
conçues par des méthodes
expérimentales
EN 14893:2006 Équipements pour GPL et leurs 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre + AC:2007 accessoires − Fûts à pression 6.2.3.4
métalliques transportables pour GPL
d’une capacité comprise entre 150 litres
et 1 000 litres
Pour les fermetures
EN 849:1996 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 Avant le (sauf annexe A) Robinets de bouteilles − Spécifications 1er juillet 2003
et essais de type
EN 849:1996/ Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 Avant le A2:2001 Robinets de bouteilles − Spécifications 1er juillet 2007
et essais de type
EN ISO 10297:2006 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 Jusqu’à nouvel ordre
Robinets de bouteilles − Spécifications
et essais de type
EN 13152:2001 Spécifications et essais pour valves de 6.2.3.3 Entre le
bouteilles de GPL − Fermeture 1er janvier 2005 et le automatique 31 décembre 2010
EN 13152:2001 Spécifications et essais pour valves de 6.2.3.3 Jusqu’à nouvel ordre + A1:2003 bouteilles de GPL − Fermeture
automatique
EN 13153:2001 Spécifications et essais des robinets de 6.2.3.3 Entre le
bouteilles de GPL − Fermeture 1er janvier 2005 et le
manuelleProjet31 décembre 2010
EN 13153:2001 Spécifications et essais des robinets de 6.2.3.3 Jusqu’à nouvel ordre + A1:2003 bouteilles de GPL − Fermeture
manuelle