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Consultation 2011/16: Modification de l'Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn), de l'Ordonnance sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter et de l'Ordonnance sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · 71 pages

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Notes du tableau 1 (mammifères)

a) Lorsque les dimensions minimales sont indiquées en termes de surface de base et de volume,

la hauteur doit atteindre, sauf mention contraire, au moins 80 % du quotient volume/surface de base. Si le tableau fixe des exigences par animal supplémentaire, le volume doit être augmenté dans la même proportion que la surface de base.

b) Dans les cas où le tableau 3 prévoit des dimensions minimales pour les bassins, la

surface exigée doit être ajoutée aux surfaces figurant sur le tableau 1.

c) Une autorisation au sens de l’art. 94 est obligatoire pour détenir ces animaux à titre privé.

d) Dans les animaleries de laboratoire autorisées, les animaux doivent être détenus au moins conformément aux exigences de l’annexe 3.

e) Les présentes dimensions minimales s’appliquent uniquement aux infrastructures existant le 1er septembre 2008. Lorsque les installations sont nouvellement

aménagées, il y a lieu de tenir compte des dernières connaissances en la matière pour fixer les dimensions minimales.

f) Les surfaces surélevées sur lesquelles les animaux peuvent se déplacer peuvent être prises en compte jusqu’à leur tiers dans le calcul de la surface minimale re-

quise.

g) Pour les jeunes cochons d’Inde (<700 g), la surface supplémentaire à partir du 3e animal est de 0,1 m2 par animal.

Exigences particulières

1) Prévoir des possibilités de creuser le sol.

2) Prévoir des possibilités de grimper, sur des branches ou des rochers selon l’espèce. Le diamètre des branches doit correspondre aux organes de préhension de-

sanimaux.

3) Box pour dormir. Ceux-ci doivent être installés au niveau du sol ou en hauteur selon l’espèce. Des box individuels doivent être prévus pour les espèces dont les

animaux sont par moment non sociables.

4) Détention individuelle, par couples ou en groupe suivant l’espèce, l’enclos pouvant être subdivisé. Des enclos supplémentaires doivent être prévus si le nombre

d’animaux est plus élevé.

5) Des enclos extérieurs doivent être prévus pour les espèces de plus grande taille vivant plutôt au sol (doriani, inustus, kangourou de Lumholtz).

6) Ecrans, possibilités d’évitement et de retrait.

7) Espace intérieur/étable structurés par des cloisons.

8) Espèces résistant au froid de l’hiver: prévoir un abri naturel ou artificiel offrant suffisamment de places à tous les animaux; autres espèces sensibles au froid:

prévoir un enclos intérieur ou une étable conforme aux indications du tableau..