Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

Annexe aux dispositions d’exécution sur la construction Annexe: A des bateaux Ad art.: 43 Chapitre: Exploitation Feuille: 1 Section:

Article: Personnel Edition: janv. 2013

Programme d’examen A (Service de pont)

1 Examen théorique

1.1 Droit de la navigation

1.1.1 Lois, ordonnances, règlements et prescriptions x x

d’exploitation

1.1.2 Prescriptions de navigation x 1.1.3 Prescriptions douanières (en cas de navigation sur les eaux x

frontalières) 1.1.4 Autorités de navigation x x 1.1.5 Permis et documents x x 1.1.6 Obligations et droits du personnel x x

1.2 Connaissance des bateaux et des machines

1.2.1 Construction des bateaux x x 1.2.2 Charge et franc-bord x x 1.2.3 Stabilité et flottabilité x x 1.2.4 Installation des machines x 1.2.5 Installations de bord, aménagement équipement x x

1.3 Sécurité à bord

1.3.1 Ordre à bord x x 1.3.2 Rôle de bord x x 1.3.3 Premiers secours x x 1.3.4 Connaissance des manœuvres x

1.4 Navigation

1.4.1 Connaissance des eaux x x 1.4.2 Installations pour la navigation x x 1.4.3 Route à suivre x x 1.4.4 Moyens de navigation x x