Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

Annexe I Installations à examiner dans l’analyse des risques

1 Généralités

L’analyse des risques doit être effectuée au moins pour les installations et composants suivants:

2 Système de conduites de combustibles

2.1 Description

Le système de conduites de combustibles comprend tous les composants destinés à l’alimentation des moteurs, des turbines et des brûleurs. En font partie notamment les pompes, compresseurs, dispositifs de carburateur, échangeurs de chaleur, vannes, conduites, brides, unités de combustion du vecteur d’énergie spécial, leur système d’alimentation et les composants nécessaires à l’exploitation de ces dispositifs.

Le système d’alimentation inclut également les dispositifs de commande et de surveillance.

2.2 Fonctions

Le système de conduites doit garantir les fonctions suivantes:

a. maintien de la pression intérieure, de la température et du débit à l’arrivée dans le moteur ou dans le brûleur, et ce, dans les limites des valeurs prescrites afin de garantir une alimentation suffisante des moteurs, turbines ou brûleurs polycarburant dans toutes les situations d’exploitation du bateau.

b. maintien de la pression dans les citernes dans les limites des valeurs prescrites.

3 Réservoirs destinés à l’entreposage de combustibles, systèmes d’aération 3.1 Description

Les systèmes de citerne et d’aération comprennent:

a. le canal entourant les conduites de combustible (système de conduite à double paroi, revêtement, carter de turbine et compartiments surveillés pour machines à conduites de combustible a paroi simple)

b. le système d’aération qui y est raccordé.

3.2 Fonctions

Le système de citerne et d’aération doit garantir les fonctions suivantes:

a. en cas de fuite dans le système de conduites, le combustible ne doit pas s’échapper du revêtement. Par ailleurs, la pression à l’intérieur du revêtement doit rester plus faible que dans les locaux voisins.

b. la vidange de l’intérieur du revêtement doit être suffisamment sûre et ne pas laisser de résidus du combustible.

c. la détection de fuites dans l’installation pour le combustible doit être fiable.