Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

Les domaines suivants doivent satisfaire aux règles de la technique relatives au vecteur d’énergie utilisé:

a. dispositifs d’exploitation des piles à combustible, y compris les instruments indicateurs et de surveillance ainsi que les dispositifs d’alarme;

b. dispositifs d’aspiration de gaz en cas de fuite;

c. dispositifs et installations de protection contre les effets du feu ou d’explosions.

8.3 Exigences auxquelles doivent satisfaire les piles à combustible

8.3.1 Les piles à combustible doivent être conçues, construites et exploitées

conformément aux règles de la technique. Lors de la conception des piles à combustible, il y a lieu de tenir compte des conditions ambiantes

particulières qui peuvent influer sur leur exploitation.

8.3.2 Sur les éléments de construction contenant des liquides explosifs,

inflammables ou toxiques, les endroits de prélèvement doivent être marqués de manière univoque.

8.3.3 Les piles à combustible doivent être logées dans une capsule. Le volume

de celle-ci doit être calculé de sorte qu’elle puisse récupérer le liquide de la pile de manière sûre en cas de fuite du système.

8.4 Dispositions techniques applicables

Les domaines suivants doivent satisfaire aux règles de la technique relatives à l’exploitation de piles à combustible:

a. conduites et dispositifs/installations sous haute pression, y compris leur marquage;

b. dispositifs d’aération de locaux dans lesquels des fuites de combustible peuvent se produire;

c. cœur de la pile à combustible (lieu du processus d’oxydation);

d. dispositifs de protection contre les risques d’incendie ou d’explosion;

e. sécurité des installations électriques;

f. dispositifs de surveillance et de protection;

g. dispositifs à traction pneumatique ou hydraulique;

h. vannes;

i. éléments de construction rotatifs;

j. pompes et compresseurs;

k. matériel d’isolation thermique;

l. capsule de la pile à combustible;

m. dispositifs généraux de sécurité liés à l’exploitation.

8.5 Mise à l’épreuve d’installations de piles à combustible