Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

Table des matières de la partie I des DE-OCEB

OCEB Chiffre Titre Feuille Edition Art.

1 Dispositions générales/Objet

1 1 Généralités 1 Janv. 2013 1 2 Entreprises de navigation sans concession fédérale 1 Janv. 2013

6 Dispositions générales/dispositifs adaptés aux personnes handicapées

6 1 Besoins des personnes handicapées (handicapés) 1 Janv. 2013 6 2 Offre de places 1 Janv. 2013 6 3 Possibilités de restauration 1 Janv. 2013 6 4 Informations pour les passagers 1 Janv. 2013 6 5 Guichets pour les billets 2 Janv. 2013

16 Approbation des plans/installations d’infrastructure

16 1 Dessins et calculs 1 Janv. 2013 16 2 Transformations des installations d’infrastructure 1 Janv. 2013 16 3 Autres documents 1 Janv. 2013 16 4 Format 1 Janv. 2013

17 Approbation des plans/Bateaux

17 1 Projet 1 Janv. 2013 17 1.1 Documents pour la coque et les superstructures 1 Janv. 2013 17 1.2 Documents pour l’appareil de propulsion et 3 Janv. 2013

l’installation de gouverne

17 1.3 Documents pour les installations de chaudières à 3 Janv. 2013

vapeur

17 1.4 Documents pour les installations à air comprimé 3 Janv. 2013 17 1.5 Documents pour les installations électriques 4 Janv. 2013 17 1.6 Documents pour les installations à gaz liquéfié 4 Janv. 2013 17 1.7 Descriptif de la construction 4 Janv. 2013 17 2 Documents pour bateaux transformés 4 Janv. 2013 17 3 Autres documents 5 Janv. 2013 17 4 Format 5 Janv. 2013

17b Approbation des plans/ Chaudières à vapeur et appareils à air comprimé

17b 1 Documents pour installations de chaudières à Janv. 2013

vapeur

17b 2 Documents pour installations à air comprimé Janv. 2013