Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

OCEB Chiffre Titre Feuille Edition Art.

24 2.1 Bateaux des classes A et B 3 Janv. 2013 24 2.2 Bateaux de la classe C 4 Janv. 2013 24 2.3 Bateaux de la classe D1 4 Janv. 2013 24 2.4 Moment d’inclinaison résultant du déplacement 4 Janv. 2013

latéral des personnes pour les bateaux des classes

D1 et D2

24 2.5 Dispositions communes aux bateaux des 5 Janv. 2013

classes D1 et D2

24 2.6 Bateaux de la classe E 5 Janv. 2013 24 3 Stabilité en cas d’envahissement par l’eau 5 Janv. 2013 24 3.1 Bateaux des classes A et B 5 Janv. 2013 24 3.2 Bateaux de la classe C 6 Janv. 2013 24 3.3 Bateaux de la classe D1 6 Janv. 2013 24 3.4 Exigences minimales pour les bateaux des classes 6 Janv. 2013

D1 et D2

24 3.5 Bateaux de la classe E 7 Janv. 2013

25 Construction et équipement des bateaux/ Exigences relatives à la construction navale/ Franc-bord et distance de sécurité

25 1 Franc-bord 1 Janv. 2013 25 1.1 Calcul du franc-bord pour les bateaux des classes A1 Janv. 2013

et B

25 1.2 Franc-bord minimal des bateaux des classes A et B 1 Janv. 2013 25 1.3 Franc-bord et franc-bord minimal des bateaux des

classes C et E

25 1.4 Franc-bord minimal et franc-bord résiduel des

bateaux des classes D (D1 et D2)

25 2 Distance de sécurité 2 Janv. 2013 25 2.1 Calcul de la distance de sécurité pour les bateaux 2 Janv. 2013

des classes A et B

25 2.2 Distance de sécurité résiduelle pour les bateaux des 2 Janv. 2013

classes A et B

25 2.3 Distance de sécurité minimale pour les bateaux des 2 Janv. 2013

classes A et B

25 2.4 Distance de sécurité et distance de sécurité

minimale pour les bateaux des classes C et E

25 2.5 Distance de sécurité minimale et distance de

sécurité résiduelle pour les bateaux de la classe D

(D1 et D2)

25 3 Marques d’enfoncement 3 Janv. 2013 25 4 Marques de tirant d’eau 3 Janv. 2013