Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

OCEB Chiffre Titre Feuille Edition Art.

29 3 Vecteurs d’énergie spéciaux 4 Janv. 2013

30 Construction et équipement des bateaux/ Exigences relatives aux machines/Installations de gouverne et de timonerie

30 1 Installation de gouverne entraînée par moteur 1 Janv. 2013 30 2 Installation de gouverne de secours 1 Janv. 2013 30 3 Forces manuelles sur l’installation de gouverne 1 Janv. 2013 30 4 Régulateur de vitesse de giration 1 Janv. 2013

31 Construction et équipement des bateaux/ Exigences relatives aux machines/Installations d’épuisement

31 1 Épuisement des compartiments 1 Janv. 2013 31 2 Vannes, vannes à glissières 1 Janv. 2013 31 3 Position des tuyaux d’épuisement 1 Janv. 2013 31 4 Nombre, type et placement des pompes 2 Janv. 2013

d’épuisement

31 4.1 Généralités 2 Janv. 2013 31 4.2 Bateaux de la classe A 2 Janv. 2013 31 4.3 Bateaux des classes B et E 3 Janv. 2013 31 4.4 Bateaux de la classe C 3 Janv. 2013 31 4.5 Bateaux de la classe D (D1 et D2) 3 Janv. 2013 31 5 Pompes d’épuisement pour les compartiments 3 Janv. 2013 31 6 Diamètre des tuyaux d’épuisement 3 Janv. 2013 31 6.1 Tuyau principal d’épuisement 3 Janv. 2013 31 6.2 Branchements des tuyaux d’épuisement 4 Janv. 2013 31 7 Matériaux des tuyaux d’épuisement et des 4 Janv. 2013

accessoires

31 8 Débit des pompes d’épuisement 4 Janv. 2013 31 8.1 Pompes d’épuisement pour plusieurs 4 Janv. 2013

compartiments

31 8.2 Pompes d’épuisement pour un seul compartiment 4 Janv. 2013 31 8.3 Preuve du débit des pompes d’épuisement 5 Janv. 2013

32 Construction et équipement des bateaux/ Exigences relatives aux machines/autres installations

32 1 Installations de chaudières à vapeur 1 Janv. 2013 32 1.1 Prescriptions applicables

32 1.2 Dispositions particulières 1 Janv. 2013 32 2 Installations électriques 2 Janv. 2013 32 2.1 Prescriptions applicables 2 Janv. 2013