Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

OCEB Chiffre Titre Feuille Edition Art.

18a Autorisation d’exploiter/Bateaux

18a 1 Réception et essai des bateaux Janv. 2013 18a 2 Contrôle des installations de chaudières à vapeur Janv. 2013 18a 3 Contrôle des installations à air comprimé Janv. 2013 18a 4 Contrôle des installations électriques Janv. 2013 18a 5 Contrôle des installations à gaz liquéfié et de gaz Janv. 2013

d’allumage

18a 6 Contrôle des installations d’extinction fixes et Janv. 2013

d’alarme incendie

18a 7 Contrôle des autres installations Janv. 2013

19 Abrogé

20 Autorisation d’exploiter/Installations d’infrastructure

20 1 Contrôle d’admission des installations 1 Janv. 2013

d’infrastructure

22 Construction et équipement des bateaux/ Exigences relatives à la construction navale/ Principe

22 1 Types des bateaux 1 Janv. 2013 22 2 Classement des eaux 2 Janv. 2013 22 3 Définitions techniques 3 Janv. 2013 22 4 Autres définitions

23 Construction et équipement des bateaux/ Exigences relatives à la construction navale/ Chargement

23 1 Nombre de passagers admis à bord 1 Janv. 2013

24 Construction et équipement des bateaux/ Exigences relatives à la construction navale/ Stabilité

24 1 Moments d’inclinaison 1 Janv. 2013 24 1.1 Moment d’inclinaison résultant du déplacement 1 Janv. 2013

latéral des passagers sur les ponts Mi Pass.

24 1.2 Moment d’inclinaison résultant de la pression du 2 Janv. 2013

vent latéral Mi Vent

24 1.3 Moment d’inclinaison résultant de la force 2 Janv. 2013

centrifuge par suite de la giration du bateau Mi Gi.

24 2 Stabilité du bateau intact 3 Janv. 2013