Projet

Chapitre: Dispositions générales Feuille n°: 1

Article: Personnel d’exploitation et de maintenance Edition: 01.07.2013

DE 14.1

1 Le personnel doit être engagé par des cadres qualifiés. Ceux-ci doivent notamment:

a. avoir de l’expérience en tant que spécialiste ou supérieur hiérarchique dans un domaine similaire;

b. avoir fait preuve, dans des activités précédentes, de grandes compétences

personnelles et sociales de même que de sens des responsabilités;

c. être au bénéfice d’une formation initiale ou d’instructions adaptées au travail à accomplir, à l’échelon hiérarchique et à leur expérience.

2 Les entreprises ferroviaires font en sorte que leur personnel spécialisé dispose des

connaissances spécialisées nécessaires pour maintenir la sécurité de l’exploitation ferroviaire.

3 En vue de la planification, de la construction, de l’exploitation et de la maintenance, il

faut examiner l’affectation de personnel indépendant afin d’éviter des erreurs

systématiques. Il convient d’en tenir compte notamment pour la surveillance de l’état de la sécurité.