Rapports

5 Vue d'ensemble de tous les articles du P-ORaP

Titre 1 Dispositions générales

Chapitre 1 Objet, champ d’application et définitions

Art. 1 Objet et champ d’application

Art. 2 Définitions

Chapitre 2 Principes de la radioprotection

Art. 3 Justification

Art. 4 Optimisation

Art. 5 Limites de dose

Art. 6 Niveaux de référence

Art. 8 Approche graduée en fonction du risque

Titre 2 Formation et formation continue

Chapitre 1 Dispositions générales

Art. 9 Personnes qui doivent recevoir une formation, une formation continue ou une instruction

Art. 12 Formation continue

Art. 13 Cours de formation et de formation continue

Art. 14 Aide financière

Art. 15 Reconnaissance de formations et de formations continues individuelles Art. 16 Banque de données sur la formation et la formation continue

Chapitre 2 Contenus de la réglementation

Art. 18 Contenus généraux de la réglementation

Art. 19 Contenus de la réglementation en médecine

Art. 20 Contenus de la réglementation pour les domaines autres que la médecine

Titre 3 Situations d’exposition planifiée

Chapitre 1 Autorisations

Section 1 Régime de l'autorisation

Art. 21 Activités et sources de rayonnements soumises à autorisation

Art. 22 Exceptions au régime de l'autorisation

Section 2 Procédure d’autorisation

Art. 23 Autorités habilitées à délivrer les autorisations

Art. 24 Demandes d’autorisation

Art. 25 Procédure ordinaire d’autorisation

Art. 26 Procédure simplifiée d’autorisation

Art. 27 Autorisation de type pour les sources de rayonnements

Art. 28 Limitation de la validité et notification

Art. 29 Manière de procéder en cas d'ambiguïtés concernant la compétence dans la procédure d’autorisation

Art. 30 Banque de données des autorisations

Section 3 Devoirs incombant aux titulaires d’une autorisation

Art. 31 Devoirs touchant à l’organisation

Art. 32 Devoir d’information