Rapports

Art. 33 Obligation de notification

Chapitre 2 Exposition du public

Art. 34 Limites de dose applicables à l'exposition du public

Art. 35 Détermination des doses au voisinage des entreprises au bénéfice d’une autorisation de rejet de déchets radioactifs dans l’environnement

Art. 36 Limites d’immission

Chapitre 3 Expositions médicales

Section 1 Domaines des doses en imagerie médicale

Art. 37

Section 2 Justification en médecine

Art. 38 Justification de base

Art. 39 Justification de procédures diagnostiques ou thérapeutiques Art. 40 Justification de l’application à un individu

Art. 41 Examens radiologiques de dépistage

Art. 42 Procédures d’imagerie appliquées à l’être humain à des fins non médicales

Section 3 Optimisation en médecine

Art. 43 Optimisation des expositions médicales

Art. 44 Obligation de documentation

Art. 45 Enquête sur les doses de rayonnements d’origine médicale Art. 46 Niveaux de référence diagnostiques

Art. 47 Engagement de physiciens médicaux

Art. 48 Personnes soignantes à titre non professionnel

Section 4 Patients

Art. 49 Information et consentement du patient

Art. 50 Pédiatrie

Art. 51 Patientes enceintes ou allaitantes

Section 5 Audits cliniques en médecine humaine

Art. 52 Audits cliniques

Art. 53 Coordination et réalisation

Art. 54 Auditeurs: exigences et missions

Art. 55 Autoévaluation et manuel de qualité des titulaires d’une autorisation

Section 6 Recherche sur l’être humain

Art. 56 Autorisations

Art. 57 Contraintes et calcul de dose

Section 7 Produits radiopharmaceutiques

Art. 58 Mise sur le marché et administration

Art. 59 Synthèse, préparation et contrôle de qualité

Art. 60 Commission des produits radiopharmaceutiques

Section 8 Evénement radiologique médical

Art. 61 Définition

Art. 62 Obligations

Chapitre 4 Expositions professionnelles

Section 1 Personnes professionnellement exposées aux radiations

Art. 63 Définition et principes

Art. 64 Catégories