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Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine végétale, les champignons et le sel comestible (ODAlOV)

du …

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) ,

vu l'art. 14, al. 1, et l'art. 35, al. 4 et 5, de l’ordonnance du ... sur les denrées alimentaires et les objets usuels1 (ODAlOUs),

Chapitre 1 Objet

Art. 1

La présente ordonnance définit les denrées alimentaires suivantes, fixe les exigences s'y rapportant et règle leur étiquetage :

a. graines oléagineuses ;

b. huiles et graisses végétales et leurs dérivés :

1. huile et graisse comestibles,

2. huile d’olive et huile de grignons d’olive,

3. matières grasses tartinables ;

c. glace comestible ;

d. fruits, légumes et champignons comestibles et leurs dérivés :

1. fruits et légumes,

2. micro-algues,

3. champignons comestibles et autres champignons,

4. conserves de fruits et de légumes,

5. confiture, gelée, marmelade et crème de marrons,

6. produit à tartiner et confiture de lait ;

e. confiseries :

1. cacao, chocolat et produits à base de cacao et à base de chocolat,

2. autres confiseries (articles de pâtisserie et de confiserie) ;

f. céréales, légumineuses, produits de mouture et pâtes ;

1. céréales, fruits indéhiscents contenant de l'amidon de plantes non graminées, légumineuses et produits de mouture,

2. pâtes ;