Projets

Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages

Fedlex · Projet · Page 1018Fedlex · Projet

Denrées alimentaires d'origine végétale,

les champignons et le sel comestible, O du DFI RO 2015

d. la dénomination peut également consister en l’indication des différentes matières premières utilisées, pour autant que leur teneur respective soit indiquée, comme « huile de tournesol avec 15 % d’huile de sésame ».

2 Si des mélanges d'huiles comestibles ou des mélanges de graisses comestibles servent d'ingrédients dans d'autres denrées alimentaires, la dénomination visée à l'annexe 4 de l'ordonnance du DFI du ...2 concernant l'information sur les denrées alimentaires (OIDAl) peut être utilisée pour la désignation.

3 La dénomination spécifique des huiles et graisses comestibles aromatisées doit mettre en relief l’aromatisation, comme « aux herbes aromatiques » ou « à l’arôme de citron ».

Art. 6 Indications complémentaires

1 L'huile comestible peut être désignée par une dénomination au sens de l'art. 4, al. 4, lorsqu'elle est conforme aux exigences qui y sont fixées.

2 L’huile ou la graisse totalement ou partiellement hydrogénée doit être désignée comme telle, par une dénomination telle que « huile de tournesol hydrogénée » ou « huile comestible partiellement hydrogénée ».

3 L’al. 2 s’applique par analogie à l’huile ou à la graisse utilisée comme ingrédient.

Section 2 Huile d’olive et huile de grignons d’olive

Art. 7 Définitions

Dans la présente ordonnance, on entend par :

a. huile d'olive vierge, l’huile obtenue à partir du fruit de l’olivier ;

b. huile d'olive raffinée, l’huile d’olive obtenue par le raffinage d’huile d’olive vierge ;

c. huile d’olive composée d’huile d’olive raffinée et d’huile d’olive vierge, l’huile d’olive obtenue par assemblage d’huile d’olive vierge et d’huile d’olive raffinée autre que lampante ;

d. huile de grignons d’olive brute, l’huile obtenue à partir de grignons d’olive par traitement aux solvants ou par des procédés physiques et conforme aux caractéristiques prévues pour cette catégorie à l’annexe 1, ou huile correspondant, à l’exception de certaines caractéristiques définies à l’annexe 1, à une huile d’olive lampante ; les huiles obtenues par des procédés de réestérification et les mélanges avec des huiles d’autre nature ne peuvent être qualifiés d’huile de grignons d’olive brute ;

2 RS ...