Projets

Distillats (pétrole) reformage catalytique, concentré

aromatique lourd, sauf lorsque l’historique complet

883 du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la 91995-34-5 295-294-2

substance à partir de laquelle il est produit n’est pas

cancérogène

Gazoles paraffiniques, sauf lorsque l’historique

complet du raffinage est connu, et qu’il peut être

884 93924-33-5 300-227-8

établi que la substance à partir de laquelle il est

produit n’est pas cancérogène

Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant, hydrodé-

sulfuré, sauf lorsque l’historique complet du raffi-

885 nage est connu, et qu’il peut être établi que la 97488-96-5 307-035-3

substance à partir de laquelle il est produit n’est pas

cancérogène

Hydrocarbures en C16-20, distillat moyen hydrotraité,

fraction légère de distillation, sauf lorsque

886 l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il 97675- 85-9 307-659-6

peut être établi que la substance à partir de laquelle

il est produit n’est pas cancérogène

Hydrocarbures en C12-20 paraffiniques hydrotraités,

fraction légère de distillation, sauf lorsque

887 l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il 97675-86-0 307-660-1

peut être établi que la substance à partir de laquelle

il est produit n’est pas cancérogène

Hydrocarbures en C11-17 naphténiques légers, extrac-

tion au solvant, sauf lorsque l’historique complet du

888 raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la 97722-08-2 307-757-9

substance à partir de laquelle il est produit n’est pas

cancérogène

Gazoles hydrotraités, sauf lorsque l’historique

complet du raffinage est connu, et qu’il peut être

889 97862-78-7 308-128-1

établi que la substance à partir de laquelle il est

produit n’est pas cancérogène

Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités au

charbon, sauf lorsque l’historique complet du

890 raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la 100683-97-4 309-667-5

substance à partir de laquelle il est produit n’est pas

cancérogène