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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages

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Pétrolatum (pétrole), traité à l’acide silicique, sauf

lorsque l’historique complet du raffinage est connu,

909 97862-98-1 308-150-1

et qu’il peut être établi que la substance à partir de

laquelle il est produit n’est pas cancérogène

Pétrolatum (pétrole), traité à la terre, sauf lorsque

l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il

910 100684-33-1 309-706-6

peut être établi que la substance à partir de laquelle

il est produit n’est pas cancérogène

911 Distillats légers (pétrole), craquage catalytique 64741-59-9 265-060-4

Distillats intermédiaires (pétrole), craquage cataly-

912 64741-60-2 265-062-5

tique

913 Distillats légers (pétrole), craquage thermique 64741-82-8 265-084-5

Distillats légers (pétrole), craquage catalytique,

914 68333-25-5 269-781-5

hydrodésulfuration

915 Distillats (pétrole), naphta léger de vapocraquage 68475-80-9 270-662-5

Distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocra-

916 68477-38-3 270-727-8

quage puis craquage

917 Gazoles de vapocraquage (pétrole) 68527-18-4 271-260-2

Distillats moyens (pétrole), craquage thermique,

918 85116-53-6 285-505-6

hydrodésulfuration

Gasoil (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfu-

919 92045-29-9 295-411-7

risé

Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage hydrogé-

920 92062-00-5 295-514-7

né

Résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de

921 92062-04-9 295-517-3

naphta

Distillats légers (pétrole), craquage catalytique,

922 92201-60-0 295-991-1

dégradation thermique

Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage, matura-

923 93763-85-0 297-905-8

tion

Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfura-

924 97926-59-5 308-278-8

tion et craquage thermique