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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
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Pétrolatum (pétrole), traité à l’acide silicique, sauf
lorsque l’historique complet du raffinage est connu,
909 97862-98-1 308-150-1
et qu’il peut être établi que la substance à partir de
laquelle il est produit n’est pas cancérogène
Pétrolatum (pétrole), traité à la terre, sauf lorsque
l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il
910 100684-33-1 309-706-6
peut être établi que la substance à partir de laquelle
il est produit n’est pas cancérogène
911 Distillats légers (pétrole), craquage catalytique 64741-59-9 265-060-4
Distillats intermédiaires (pétrole), craquage cataly-
912 64741-60-2 265-062-5
tique
913 Distillats légers (pétrole), craquage thermique 64741-82-8 265-084-5
Distillats légers (pétrole), craquage catalytique,
914 68333-25-5 269-781-5
hydrodésulfuration
915 Distillats (pétrole), naphta léger de vapocraquage 68475-80-9 270-662-5
Distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocra-
916 68477-38-3 270-727-8
quage puis craquage
917 Gazoles de vapocraquage (pétrole) 68527-18-4 271-260-2
Distillats moyens (pétrole), craquage thermique,
918 85116-53-6 285-505-6
hydrodésulfuration
Gasoil (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfu-
919 92045-29-9 295-411-7
risé
Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage hydrogé-
920 92062-00-5 295-514-7
né
Résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de
921 92062-04-9 295-517-3
naphta
Distillats légers (pétrole), craquage catalytique,
922 92201-60-0 295-991-1
dégradation thermique
Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage, matura-
923 93763-85-0 297-905-8
tion
Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfura-
924 97926-59-5 308-278-8
tion et craquage thermique