Projets

Distillats moyens (pétrole), hydrotraités, sauf lors-

que l’historique complet du raffinage est connu, et

875 64742-46-7 265-148-2

qu’il peut être établi que la substance à partir de

laquelle il est produit n’est pas cancérogène

Gazoles (pétrole), hydrodésulfurés, sauf lorsque

l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il

876 64742-79-6 265-182-8

peut être établi que la substance à partir de laquelle

il est produit n’est pas cancérogène

Distillats moyens (pétrole) hydrodésulfurés, sauf

lorsque l’historique complet du raffinage est connu,

877 64742-80-9 265-183-3

et qu’il peut être établi que la substance à partir de

laquelle il est produit n’est pas cancérogène

Distillats à point d’ébullition élevé (pétrole), résidu

de fractionnement du reformage catalytique, sauf

878 lorsque l’historique complet du raffinage est connu, 68477-29-2 270-719-4

et qu’il peut être établi que la substance à partir de

laquelle il est produit n’est pas cancérogène

Distillats à point d’ébullition moyen (pétrole), résidu

de fractionnement du reformage catalytique, sauf

879 lorsque l’historique complet du raffinage est connu, 68477-30-5 270-721-5

et qu’il peut être établi que la substance à partir de

laquelle il est produit n’est pas cancérogène

Distillats à bas point d’ébullition (pétrole), résidu de

fractionnement du reformage catalytique, sauf

880 lorsque l’historique complet du raffinage est connu, 68477-31-6 270-722-0

et qu’il peut être établi que la substance à partir de

laquelle il est produit n’est pas cancérogène

Alcanes en C12-26 ramifiés et droits, sauf lorsque

l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il

881 90622-53-0 292-454-3

peut être établi que la substance à partir de laquelle

il est produit n’est pas cancérogène

Distillats moyens (pétrole), hautement raffinés, sauf

lorsque l’historique complet du raffinage est connu,

882 90640-93-0 292-615-8

et qu’il peut être établi que la substance à partir de

laquelle il est produit n’est pas cancérogène