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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
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Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité au
charbon, sauf lorsque l’historique complet du
900 raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la 97863-04-2 308-155-9
substance à partir de laquelle il est produit n’est pas
cancérogène
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à la
terre, sauf lorsque l’historique complet du raffinage
901 97863-05-3 308-156-4
est connu, et qu’il peut être établi que la substance à
partir de laquelle il est produit n’est pas cancérogène
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à
l’acide silicique, sauf lorsque l’historique complet
902 du raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la 97863-06-4 308-158-5
substance à partir de laquelle il est produit n’est pas
cancérogène
Gatsch (pétrole), traité au charbon, sauf lorsque
l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il
903 100684-49-9 309-723-9
peut être établi que la substance à partir de laquelle
il est produit n’est pas cancérogène
Pétrolatum, sauf lorsque l’historique complet du
raffinage est connu, et qu’il peut être établi que la
904 8009-03-8 232-373-2
substance à partir de laquelle il est produit n’est pas
cancérogène
Pétrolatum oxydé (pétrole), sauf lorsque l’historique
complet du raffinage est connu, et qu’il peut être
905 64743-01-7 265-206-7
établi que la substance à partir de laquelle il est
produit n’est pas cancérogène
Pétrolatum (pétrole), traité à l’alumine, sauf lorsque
l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il
906 85029-74-9 285-098-5
peut être établi que la substance à partir de laquelle
il est produit n’est pas cancérogène
Pétrolatum (pétrole), hydrotraité, sauf lorsque
l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il
907 92045-77-7 295-459-9
peut être établi que la substance à partir de laquelle
il est produit n’est pas cancérogène
Pétrolatum (pétrole), traité au charbon, sauf lorsque
l’historique complet du raffinage est connu, et qu’il
908 97862-97-0 308-149-6
peut être établi que la substance à partir de laquelle
il est produit n’est pas cancérogène