Projet

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222/Add.1

– Pour la norme «EN 1440:2008 + A1:2012 (sauf annexes G et H)», dans la colonne «Applicable», remplacer «Obligatoirement à partir du 1er janvier 2015» par «Jusqu’à nouvel ordre».

Chapitre 6.4

6.4.13 b) Remplacer «emballage» par «colis».

Chapitre 6.8

6.8.2.3.1 Remplacer «à la demande du demandeur» par «si le demandeur le souhaite».

6.8.2.6.1 Dans le tableau, sous «Pour toutes les citernes»:

– Pour la norme «EN 14025:2008», dans la colonne (4), remplacer «Jusqu’à nouvel ordre» par «Entre le 1er juillet 2009 et le 31 décembre 2016».

– Après la norme «EN 14025:2008», insérer la nouvelle ligne suivante:

EN 14025:2013 Citernes destinées au transport de 6.2.8.1 et Jusqu’à nouvel

matières dangereuses – citernes 6.8.3.1 ordre métalliques sous pression –

conception et fabrication

Dans le tableau, sous «Pour les citernes pour gaz de la classe 2»:

– Après la norme « EN 12493:2008 + A1:2012 (sauf annexe C)», insérer la norme suivante:

EN 12493:2013 Equipements pour GPL et leurs 6.8.2.1, Jusqu’à (sauf annexe C) accessoires - citernes en acier soudées 6.8.2.5, nouvel pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) − 6.8.3.1, ordre véhicules citernes routiers − conception 6.8.3.5,

et construction 6.8.5.1 à

NOTA: On entend par "véhicule- 6.8.5.3

citerne routier" les "citernes fixes" et

"citernes démontables" au sens de

l’ADR".

– Pour la norme «EN 14398-2:2003 (sauf tableau 1)», dans la colonne (2), après le titre de la norme, ajouter le Nota suivant:

«NOTA: Cette norme ne doit pas être appliquée aux gaz transportés à des températures inférieures à -100 °C.».

– Pour la norme «EN 14398-2:2003 (sauf tableau 1)», dans la colonne (4), remplacer «Jusqu’à nouvel ordre» par «Entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2016».

– Après la norme «EN 14398-2:2003 (sauf tableau 1)», insérer la ligne suivante: