Projet

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222/Add.1

9.1.2.2 Dans la deuxième phrase, supprimer «ou à la Directive 98/91/CE³» et «ou de ladite directive».

9.1.2.2 Supprimer la note de bas de page 3.

9.1.3.5 Dans la note de bas de tableau 1 du Certificat d’agrément, remplacer «Directive 97/27/CE» par «Directive 2007/46/CE».

Chapitre 9.2

9.2.3.1.1 Remplacer «ou Directive 71/320/CEE⁵, tels que modifiés,» par «, tel que modifié,».

9.2.3.1.1 Supprimer la note de bas de page 5.

9.2.4.7.1 Supprimer «ou de la Directive 2001/56/CE⁷, telle que modifiée,»

9.2.4.7.1 Supprimer la note de bas de page 7.

9.2.5 Dans la note de bas de page 8, supprimer «Il est également possible d’appliquer les dispositions correspondantes de la Directive 92/24/CEE du Conseil, du 31 mars 1992 (publiée initialement dans le Journal officiel des Communautés européennes no L 129 du 14/05/1992), telles que modifiées, à condition qu’elles aient été modifiées conformément à la version du Règlement ECE No 89 la plus récemment modifiée applicable au moment de l’homologation du véhicule.».

9.2.6 Remplacer «au Règlement ECE no 55⁹ ou à la Directive 94/20/CE¹⁰, tels que modifiés,» par «au Règlement ECE no 55⁶, tel que modifié,».

9.2.6 Supprimer la note de bas de page 10.

Dans le chapitre 9.2, renuméroter les notes de bas de page 3 et 4 en tant que notes de bas de page 2 et 3 respectivement. Renuméroter la note de bas de page 6 en tant que note de bas de page 4 et renuméroter les notes de bas de page 8 et 9 en tant que notes de bas de page 5 et 6 respectivement.