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Consultation 2014/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 113 pages
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Modifications de l'ADR Document 1.1
ECE/TRANS/WP.15/222/Corr.1
NOTA: Les bouteilles ne doivent pas être munies de bouchons fusibles.
18. Page 74, à la fin, avant l’amendement à la Partie 6, chapitre 6.2, 6.2.4.1, relatif à la norme «EN ISO 11120:1999 + A1:2013»
Insérer
– Pour la norme «EN ISO 11120:1999», dans la colonne (4), remplacer «Jusqu’à nouvel ordre» par «Entre le 1er juillet 2001 et le 30 juin 2015».
– Pour la norme «EN ISO 11120:1999», dans la colonne (5), insérer «31 décembre 2015 pour les tubes marqués avec la lettre «H» conformément au 6.2.2.7.4 p)».
19. Page 78, troisième amendement à la Partie 6, chapitre 6.4, 6.4.6.4
Substituer au texte actuel
6.4.6.4 À l’alinéa a) ajouter «et/ou» à la fin et à l’alinéa b) remplacer «ou» par «et/ou» à la fin.
20. Page 86, amendement à la Partie 6, chapitre 6.5, 6.5.2.2.2, dans le texte d’introduction et dans la légende des figures
Au lieu de Figure 6.5.2.2.1 lire Figure 6.5.2.2.2.1
Au lieu de Figure 6.5.2.2.2 lire Figure 6.5.2.2.2.2
21. Page 89, amendement à la Partie 6, chapitre 6.8, 6.8.2.2.3
Au lieu de mais en permettant des déformations lire mais tout en tolérant des déformations
22. Page 89, amendement à la Partie 6, chapitre 6.8, 6.8.2.6.1, 6.8.2.6.2, 6.8.3.6, 6.8.4 TA4 et TT9
Au lieu de clause lire article
23. Pages 91 et 92, amendements à la Partie 7, chapitre 7.3, 7.3.3.2.1 et 7.3.3.2.7, disposition supplémentaire AP2
Substituer au texte actuel
AP2 Les véhicules et les conteneurs doivent bénéficier d’une ventilation adéquate.
24. Page 91, amendement à la Partie 7, chapitre 7.3, 7.3.3.2.3, avant la disposition supplémentaire AP3
Insérer
AP2 Les véhicules et les conteneurs doivent bénéficier d’une ventilation adéquate.
25. Page 94, amendement à la Partie 9, chapitre 9.2, 9.2.2.5.1 (a)
Supprimer et renuméroter en conséquence les notes de bas de page du chapitre 9.2