Projet

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222/Corr.1

5. Page 10, amendement à la Partie 1, chapitre 1.8, 1.8.6.8

Au lieu de clause lire article

6. Page 22, amendements à la Partie 3, chapitre 3.2, tableau A, No ONU 1408

Au lieu de AP4 AP5 lire AP3 AP4 AP5

7. Pages 23 et 24, amendements à la Partie 3, chapitre 3.2, tableau A, No ONU 3170, GE II et No ONU 3170, GE III

Au lieu de AP4 AP5 lire AP2

8. Page 29, amendement à la Partie 3, chapitre 3.3, DS 594

Substituer au texte actuel

DS 594 Modifier pour lire comme suit:

«594 Les objets ci-dessous, s’ils sont fabriqués et remplis conformément aux règlements appliqués dans le pays de fabrication, ne sont pas soumis aux prescriptions de l’ADR:

a) Extincteurs (No ONU 1044) munis d’une protection contre les ouvertures intempestives:

- s’ils sont placés dans un emballage extérieur robuste; ou

- s’il s’agit de grands extincteurs qui sont conformes aux exigences de la disposition spéciale d’emballage PP91 de l’instruction d’emballage P003 de la sous-section 4.1.4.1;

b) Objets sous pression pneumatique ou hydraulique (No ONU 3164) conçus pour supporter des contraintes supérieures à la pression intérieure du gaz grâce au transfert des forces, à leur résistance intrinsèque ou aux normes de construction, lorsqu’ils sont placés dans un emballage extérieur robuste.

NOTA: On entend par «dispositions appliquées dans le pays de fabrication» les dispositions applicables dans le pays de fabrication ou celles qui sont applicables dans le pays d’utilisation.».

9. Page 35, amendement à la Partie 3, chapitre 3.3, nouvelle disposition spéciale DS 663, après le troisième tiret, sous «Domaine d’application»

Insérer

- De matières radioactives; ni

10. Page 35, amendement à la Partie 3, chapitre 3.3, nouvelle disposition spéciale DS 664

Sans objet en français.

11. Page 42, amendement à la Partie 4, chapitre 4.1, 4.1.4.1, instruction d’emballage P200, nouveau paragraphe (13), sous-paragraphe 1.3, après le troisième tiret

Insérer

– EN ISO 7866; ou

12. Page 45, amendement à la Partie 4, chapitre 4.1, 4.1.4.1, instruction d’emballage P203

Sans objet en français.