Projet

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222

Emballage combiné: Modifier le NOTA pour lire comme suit:

«NOTA: Le terme "emballage intérieur" rapporté à un emballage combiné ne doit pas être confondu avec le terme "récipient intérieur" rapporté à un emballage composite.».

Emballage composite (matière plastique): Modifier la définition et le NOTA y relatif pour lire comme suit:

«"Emballage composite", un emballage constitué d'un emballage extérieur et d'un récipient intérieur construits de telle manière qu'ils constituent ensemble un emballage intégré. Une fois assemblé, cet emballage demeure un tout indissociable; il est rempli, entreposé, transporté et vidé en tant que tel;

NOTA: Le terme "récipient intérieur" rapporté à un emballage composite ne doit pas être confondu avec le terme "emballage intérieur" rapporté à un emballage combiné. Par exemple l'élément intérieur d'un emballage composite de type 6HA1 (matière plastique) est un récipient intérieur de ce genre, étant donné qu'il n'est normalement pas conçu pour remplir une fonction de rétention sans son emballage extérieur et qu'il ne s'agit donc pas d'un emballage intérieur.

Lorsqu’un matériau est mentionné entre parenthèses après le terme "emballage composite", il se réfère au récipient intérieur.».

Emballage composite (verre, porcelaine ou grès): Supprimer la définition et le NOTA y relatif.

Équipement de service: À la fin de l’alinéa a), avant «ainsi que les instruments de mesure» ajouter «, les dispositifs pour additifs».

Fermeture: Avant «dispositif», insérer «un».

Intensité de rayonnement: Modifier la définition à la fin pour lire comme suit: «exprimé en millisieverts par heure ou en microsieverts par heure;».

Manuel d'épreuves et de critères: Modifier le texte entre parenthèses pour lire «ST/SG/AC.10/11/Rev.5 tel que modifié par les documents ST/SG/AC.10/11/Rev.5/Amend.1 et ST/SG/AC.10/11/Rev.5/Amend.2».

Modèle: À la première phrase, insérer «d’une matière fissile exceptée en vertu du 2.2.7.2.3.5 f),» après «la description».

Récipient de faible capacité contenant du gaz (cartouche à gaz): Remplacer «conforme aux prescriptions pertinentes du 6.2.6» par «ayant une capacité en eau ne dépassant pas 1000 ml pour les récipients en métal et ne dépassant pas 500 ml pour les récipients en matériaux synthétique ou en verre».

Règlement type de l'ONU: Remplacer «dix-septième» par «dix-huitième» et «(ST/SG/AC.10/1/Rev.17)» par «(ST/SG/AC.10/1/Rev.18)».

Réservoir: Modifier la définition pour lire comme suit:

«"Réservoir" (pour citernes), la partie de la citerne qui contient la matière à transporter, y compris les ouvertures et leurs moyens d'obturation, mais à l'exclusion de l'équipement de service et de l'équipement de structure extérieur;

NOTA: Pour les citernes mobiles, voir chapitre 6.7.».

SGH: Remplacer «quatrième» par «cinquième» et «ST/SG/AC.10/30/Rev.4» par «ST/SG/AC.10/30/Rev.5».

Suremballage: Remplacer «de la classe 7» par «des matières radioactives».