Projet

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222

Transport en vrac: Remplacer «dans des véhicules ou conteneurs» par «dans des véhicules, conteneurs ou conteneurs pour vrac».

Utilisation exclusive: Insérer «, d’expédition» avant «de déchargement» et «, lorsque cela est prescrit par l’ADR» à la fin, après «destinataire».

1.2.1 Ajouter les nouvelles définitions suivantes dans l'ordre alphabétique:

«"Détecteur de rayonnement neutronique", un dispositif de détection de rayonnement neutronique. Dans un tel dispositif, un gaz peut être contenu dans un tube électronique de transducteur hermétiquement scellé qui convertit le rayonnement neutronique en un signal électrique mesurable;».

«"Grand emballage de secours", un emballage spécial qui

a) est conçu pour une manutention mécanique; et

b) a une masse nette supérieure à 400 kg ou une contenance supérieure à 450 l, mais dont le volume ne dépasse pas 3 m³;

dans lequel des colis de marchandises dangereuses endommagés, défectueux ou présentant des fuites, ou des marchandises dangereuses qui se sont répandues ou qui ont fui de leur emballage sont placés pour le transport en vue de leur récupération ou élimination;».

«"Système de détection des rayonnements", un appareil qui contient des détecteurs de rayonnement comme composants;».

«"Système de management", pour le transport des matières radioactives, un ensemble d’éléments interdépendants ou interactifs (système) qui sert à définir les politiques et les objectifs et permet d’atteindre les objectifs de façon efficiente et efficace;».

Chapitre 1.6

1.6.1.1 Modifier pour lire comme suit:

«1.6.1.1 Sauf prescription contraire, les matières et objets de l'ADR peuvent être transportés jusqu'au 30 juin 2015 selon les prescriptions de l'ADR qui leur sont applicables jusqu'au 31 décembre 2014.».

1.6.1.10 Supprimer 1.6.1.10 et ajouter:

«1.6.1.10 (Supprimé)».

1.6.1.15 À la fin, ajouter «Les GRV fabriqués, reconstruits ou réparés entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre 2016 et portant la marque de la charge maximale autorisée conformément au 6.5.2.2.2 applicable jusqu’au 31 décembre 2014 pourront encore être utilisés.».

1.6.1.16 Supprimer la mesure transitoire et la note de bas de page 1 y relative. Ajouter «1.6.1.16 (Supprimé)». Dans le chapitre 1.6, renuméroter les notes de bas de page en conséquence.

1.6.1.19 Supprimer 1.6.1.19 et ajouter:

«1.6.1.19 (Supprimé)»

1.6.1.24 Supprimer 1.6.1.24 et ajouter:

«1.6.1.24 (Supprimé)».

1.6.1.25 Remplacer «31 juin 2018» par «30 juin 2018».