Projet

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222

Figure 5.2.1.8.3

Marque désignant une matière dangereuse pour l’environnement

La marque doit avoir la forme d’un carré posé sur un sommet (en losange). Le symbole (un poisson et un arbre) doit être noir sur un fond blanc ou d’une couleur offrant un contraste suffisant. Les dimensions minimales doivent être de 100 mm x 100 mm et l’épaisseur minimale de la ligne formant le carré doit être de 2 mm. Si la taille du colis l’exige, les dimensions/l’épaisseur de la ligne peuvent être réduites, à condition que la marque reste bien visible. Lorsque les dimensions ne sont pas spécifiées, tous les éléments doivent respecter approximativement les proportions représentées.

NOTA: Les dispositions d’étiquetage de 5.2.2 s’appliquent en complément de toute prescription requérant le marquage des colis avec la marque désignant une matière dangereuse pour l’environnement.».

5.2.1.9.1 Numéroter les figures et modifier la légende pour lire comme suit:

«Figure 5.2.1.9.1.1 Figure 5.2.1.9.1.2

ou

Deux flèches noires ou rouges sur un fond de couleur blanche

ou d’une autre couleur suffisamment contrastée.

Le cadre rectangulaire est facultatif.

Tous les éléments doivent avoir des proportions proches de celles représentées.».

5.2.2.1.11.1 Modifier la première et la deuxième phrase pour lire comme suit:

«Chaque colis, suremballage et conteneur renfermant des matières radioactives, excepté lorsque des modèles agrandis d'étiquettes sont utilisés conformément au 5.3.1.1.3, doit porter des étiquettes conformes aux modèles Nos 7A, 7B ou 7C selon la catégorie appropriée. Les étiquettes doivent être apposées à l'extérieur sur deux côtés opposés pour un colis ou suremballage et sur les quatre côtés pour un grand conteneur ou citerne.».

5.2.2.1.11.1 À la quatrième phrase, remplacer «le 6.4.11.2» par «les dispositions du 2.2.7.2.3.5» et remplacer «étiquettes de matières radioactives» par «étiquettes conformes aux modèles Nos 7A, 7B ou 7C applicables».

5.2.2.1.11.2 À la phrase d’introduction remplacer «aux modèles Nos 7A, 7B et 7C» par «au modèle applicable No 7A, 7B ou 7C».