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Consultation 2014/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 113 pages

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Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222

flamme» par «ou bien le réservoir de la citerne doit être résistant à la pression générée par une explosion, c’est-à-dire être capable de résister, sans fuites, mais permettant des déformations, à une explosion provoquée par le passage d’une flamme».

6.8.2.6.1, 6.8.2.6.2 et 6.8.3.6 Au-dessus des tableaux, ajouter la phrase suivante: «Le champ d’application de chaque norme est défini dans la clause de champ d’application de la norme à moins qu’il n’en soit spécifié autrement dans le tableau ci-dessous.».

6.8.2.6.1 Dans le tableau, sous "Pour les citernes pour gaz de la classe 2", ajouter une nouvelle ligne pour lire comme suit:

1) 2) 3) 4) 5)

EN 14129:2014 Équipements pour GPL et leurs accessoires – 6.8.2.1.1 et Jusqu'à nouvel

Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL 6.8.3.2.9 ordre

6.8.2.6.1 Dans le tableau, sous "Pour les citernes destinées au transport de produits pétroliers liquides et autres matières dangereuses de la classe 3 ayant une tension de vapeur n’excédant pas 110 kPa à 50 °C, et d’essence, et ne présentant pas de risque subsidiaire de toxicité ou de corrosivité", ajouter une nouvelle ligne pour lire comme suit:

1) 2) 3) 4) 5)

EN 16257:2012 Citernes destinées au transport de matières 6.8.2.2.1 et Jusqu'à nouvel

dangereuses - Équipement de service - 6.8.2.2.2 ordre

Clapets de fond d'un diamètre nominal

différent de 100 mm

6.8.4, dispositions spéciales TA4 et TT9

Remplacer «EN ISO/IEC 17020:2004» par «EN ISO/IEC 17020:2012 (sauf clause 8.1.3)».

6.8.4 d), disposition spéciale TT8 Remplacer «EN 473» par «EN ISO 9712:2012».

Chapitre 6.9

6.9.2.3.2 et 6.9.4.2.1 Remplacer «ISO 75-1:1993» par «EN ISO 75-1:2013».

6.9.2.5 Remplacer «EN 61:1977» par «EN ISO 527-4:1997 et EN ISO 527-5:2009».

6.9.2.10 Remplacer «EN ISO 14125:1998» par «EN ISO 14125:1998 + AC:2002 + A1:2011».

6.9.4.2.1 et 6.9.4.2.2 Remplacer «EN ISO 527-5:1997» par «EN ISO 527-4:1997 ou EN ISO 527-5:2009».

6.9.4.2.2 Remplacer «ISO 14125:1998» par «EN ISO 14125:1998 + AC:2002 + A1:2011».

Chapitre 6.10

6.10.3.8 b) Remplacer «susceptible de produire des étincelles» par «susceptible de comporter une source d’inflammation». À la fin, ajouter «ou bien la citerne doit être résistante à la pression générée par une explosion, c’est-à-dire être capable de résister, sans fuites, mais en permettant des déformations, à une explosion provoquée par le passage d’une flamme».