Projet

Modifications de l'ADR Document 1.1

Nations Unies ECE/TRANS/WP.15/222/Add.1

Conseil économique et social Distr. générale

26 mai 2014

Français

Original: français et anglais

Commission économique pour l’Europe

Comité des transports intérieurs

Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)

Projet d'amendements aux annexes A et B de l'ADR

Additif

À sa quatre-vingt-seizième session, le Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses a prié le secrétariat de diffuser une liste supplémentaire d'amendements dont l’entrée en vigueur est prévue le 1er janvier 2015 sous la forme d’un additif au document ECE/TRANS/WP.15/222, que le Président transmettra aux Parties contractantes par le biais de son gouvernement pour acceptation conformément à la procédure de l’article 14 de l’ADR (voir ECE/TRANS/WP.15/224, paragraphe 62).

Le présent document contient la liste supplémentaire requise des amendements adoptés par le Groupe de travail à sa quatre-vingt-seizième session.

GE.14-