Modifications

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

6.5.2.2.1 Remplacer «la marque prescrite» par «les marques prescrites». Dans la ligne de titres du tableau, remplacer «Marque additionnelle» par «Marques additionnelles». Dans la note b sous le tableau, dans la deuxième phrase, remplacer «Ce marquage» par «Cette marque».

6.5.2.2.3 Au début, remplacer «la marque prescrite» par «les marques prescrites».

6.5.2.2.4, premier paragraphe Dans la première phrase, remplacer «Le récipient intérieur des GRV composites construits après le 1er janvier 2011 doit porter» par «Les récipients intérieurs qui appartiennent à un modèle type de GRV composite doivent être identifiés par». Dans la troisième phrase, remplacer «Le marquage doit être apposé» par «Les marques doivent être apposées». Dans la quatrième phrase, remplacer «Il doit être apposé» par «Elles doivent être apposées» et remplacer «placé dans un endroit» par «placées dans un endroit».

6.5.2.2.4, deuxième paragraphe À la fin de la première phrase, remplacer «du reste du marquage» par «des autres marques».

6.5.2.2.4 Identifier le nota existant en tant que Nota 1 et ajouter un nouveau Nota 2 pour lire comme suit:

«2: La date de fabrication du récipient intérieur peut être différente de la date de fabrication (voir 6.5.2.1), de réparation (voir 6.5.4.5.3) ou de reconstruction (voir 6.5.2.4) du GRV composite qui est indiquée.».

6.5.2.3 Remplacer «La marque indique» par «Les marques indiquent».

6.5.2.4 Dans le titre, remplacer «Marquage des» par «Marques pour les». Dans le texte, remplacer «Le marquage spécifié aux 6.5.2.1.1 et 6.5.2.2 doit être enlevé» par «Les marques spécifiées aux 6.5.2.1.1 et 6.5.2.2 doivent être enlevées».

6.5.4.4.1 a) i) Remplacer «le marquage» par «les marques».

6.5.4.4.2 Modifier la phrase d’introduction pour lire: «Tout GRV métallique, GRV en plastique rigide ou GRV composite destiné à contenir des liquides, ou des matières solides avec remplissage ou vidange sous pression, doit satisfaire à une épreuve d’étanchéité appropriée. Cette épreuve fait partie d’un programme d’assurance de la qualité tel que stipulé au 6.5.4.1 qui montre la capacité à satisfaire au niveau d’épreuve indiqué au 6.5.6.7.3:».

6.5.4.5.3 Remplacer «de la marque» par «des marques».

Chapitre 6.6

6.6.3.1, premier paragraphe Mettre au pluriel le titre pour lire «Marques principales». Remplacer «une marque apposée» par «des marques apposées» et remplacer «placée» par «placées».

6.6.3.1 a) Modifier comme suit la deuxième phrase: «Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage, un conteneur pour vrac souple, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6, 6.7 ou 6.11.». Dans la troisième phrase, remplacer «la marque est apposée» par «les marques sont apposées».

6.6.3.1, après l’alinéa h) Dans l’avant dernier paragraphe, remplacer «Les éléments de la marque principale prescrite» par «Les marques prescrites». Dans le dernier paragraphe,PROJET remplacer «Chaque élément de la marque apposée conformément aux alinéas a) à h) doit être clairement séparé» par «Chaque marque apposée conformément aux alinéas a) à h) doit être clairement séparée des autres».