Modifications

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

des dispositifs et applications. Les périphériques de saisie ne doivent disposer d’aucun système d’assistance (comme par exemple une fonction de recherche électronique); l’équipement fourni conformément au 1.8.3.12.3 ne doit pas permettre aux candidats de communiquer avec tout autre appareil pendant l’examen;

c) Les contributions finales de chaque candidat doivent être enregistrées. La détermination des résultats doit être transparente.».

1.8.3.18 Dans la huitième rubrique du modèle de certificat («Valable jusqu’au …»), après «des opérations», insérer «d’emballage, de remplissage,».

1.8.3.18 Supprimer les deux dernières lignes du modèle de certificat.

1.8.8.4.1 e) Modifier pour lire comme suit:

«e) apposer une marque durable et bien lisible sur la cartouche à gaz indiquant le type de celle-ci, le nom du demandeur et la date de fabrication ou le numéro de lot; si, faute de place, la marque complète ne peut pas être apposée sur le corps de la cartouche à gaz, une étiquette durable portant cette information doit être apposée sur la cartouche à gaz ou placée avec la cartouche à gaz dans un emballage intérieur.».

1.8.8.4.3 d) Modifier pour lire comme suit:

«d) les données à inclure pour le marquage prescrit au 1.8.8.4.1 e).».

Chapitre 1.9

1.9.5.2.2 Pour la catégorie de tunnel D, dans la première ligne du tableau, pour la classe 4.1, à la fin, remplacer «et 3251» par «, 3251, 3531, 3532, 3533 et 3534». Pour la classe 8, supprimer «et No ONU 3507». Pour la classe 6.1, après «et TFW» ajouter «et No ONU 3507».

1.9.5.2.2 Pour la catégorie du tunnel E, modifier le paragraphe avant le Nota pour lire comme suit:

«Restriction au transport de toutes les marchandises dangereuses, sauf celles pour lesquelles a été portée la mention “(-)” dans la colonne (15) du tableau A du chapitre 3.2, et au transport de toutes marchandises dangereuses selon les dispositions du chapitre 3.4 si les quantités sont supérieures à 8 tonnes de masse brute totale par unité de transport.».

1.9.5.3.6 Supprimer la note de bas de page 3.

Chapitre 2.1

2.1.1.1 Pour la classe 4.1, après «matières autoréactives» ajouter «, matières qui polymérisent».

2.1.2.2 Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin: «Les matières qui figurent nommément dans la colonne 2 du tableau A du chapitre 3.2 doivent être transportées selon leur classification dans le tableau A ou sous les conditions énoncées au 2.1.2.8.».

Ajouter un nouveau 2.1.2.8 pour lire comme suit:

«2.1.2.8 Si l’expéditeur a identifié, sur la base de résultats d’épreuves, qu’une matière

figurant nommément dans la colonnePROJET 2 du tableau A du chapitre 3.2 remplit les critères de

classement correspondant à une classe qui n’est pas indiquée dans la colonne (3a) ou (5) du tableau A du chapitre 3.2, il peut, avec l’accord de l’autorité compétente, expédier la matière: