Projet
Consultation 2015/8: Modification de l'O sur la navigation intérieure (ONI) et révision totale de l'O sur les prescriptions relatives aux gaz d'échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (OEMB) · 42 pages
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Al. 3, let. c et d
– Bateaux de sport et de plaisance motorisés, bateaux à voile naviguant à moteur, voiles hissées ou non
Feu blanc visible de tous les côtés
4a
Feux de côté:
vert
rouge
Les feux peuvent être placés côte à côte à la proue ou comme feu bicolore.
Al. 3, let. a et b
– Bateaux à voile naviguant à moteur, voiles hissées ou non
Feu de mât:
blanc
Feux de côté:
4b vert
rouge
Feu de poupe:
blanc
Dans la zone avant, les feux peuvent être placés côte à côte ou comme feu bicolore.
Al. 4
– Bateaux à voile naviguant à moteur
Feu de mât:
blanc
Feux de côté et feu de poupe combinés en 4c un feu tricolore placé à la pointe du mât ou
à proximité de celle-ci
Al. 5
Sur les bateaux dont la puissance propulsive ne dépasse pas 6 kW et sur les bateaux de sport et de plaisance dont la longueur ne dépasse pas 7 m et dont la vitesse n’excède pas 7 nœuds:
5 feu ordinaire blanc