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Consultation 2017/37: Révision des prescriptions relatives au permis de conduire · 179 pages
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6 Maladies neurologiques Pas de maladies ou conséquences de blessures ou Pas de maladies ou conséquences de blessures ou
d’opérations du système nerveux central ou d’opérations du système nerveux central ou
périphérique ayant des effets importants sur périphérique. Pas de troubles ou de pertes de la l’aptitude à conduire avec sûreté un véhicule conscience. Pas de troubles de l’équilibre.
automobile. Pas de troubles ou de pertes de la
conscience. Pas de troubles de l’équilibre.
7 Maladies Pas de maladies entraînant un risque élevé de crises Pas de maladies entraînant un risque élevé de crises cardiovasculaires douloureuses, de malaises, de diminution du débit douloureuses, de malaises, de diminution du débit
sanguin cérébral réduisant les capacités, d’altérations sanguin cérébral réduisant les capacités, d’altérations de la conscience ou de toute autre perturbation de la conscience ou de toute autre perturbation permanente ou épisodique de l’état général. permanente ou épisodique de l’état général.
Pas d’anomalie grave de la tension artérielle. Pas de troubles du rythme cardiaque importants. Test d’effort normal en cas de maladie cardiaque.
Pas d’anomalie de la tension artérielle ne pouvant pas être normalisée par un traitement.
8 Maladies du métabolisme En cas de diabète (Diabetes mellitus), régulation En cas de diabète (Diabetes mellitus) dont la thérapie
stable du taux de glucose dans le sang sans a pour effet secondaire l’hypoglycémie ou peut hypoglycémie ou hyperglycémie ayant des effets sur provoquer des symptômes généraux
la conduite. d’hyperglycémie, l’intéressé n’est pas considéré Pas d’autres maladies du métabolisme ayant des comme apte à conduire des véhicules de la catégorie
effets importants sur l’aptitude à conduire avec D ou D1.
sûreté un véhicule automobile. Pour les catégories C et C1, l’autorisation de
transporter des personnes à titre professionnel ainsi que pour les experts de la circulation, l’aptitude à conduire peut être déclarée sous des conditions particulièrement favorables.
Pas d’autres maladies du métabolisme ayant des effets sur l’aptitude à conduire avec sûreté un véhicule automobile ou diminuant les moyens propres à la conduite de l’intéressé.