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Consultation 2017/9: Train d'ordonnances agricoles 2017 · 330 pages

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2.7 La superficie de l’aire d’exercice à la disposition des équidés doit satisfaire

aux exigences suivantes:

L’aire d’exercice est.... Hauteur au garrot de l’animal

< 120 120–134 134–148 148–162 162–175 > 175 cm cm cm cm cm cm

– accessible en permanence, au

moins … m2/animal1,2 12 14 16 20 2424

– non accessible en permanence,

au moins … m2/animal1,2 18 21 24 30 3636

150 %, au moins, de la surperficie minimale de l’aire d’exercice doivent être non couverts.

2Si plusieurs animaux se trouvent en même temps dans l’aire d’exercice, la superficie minimale correspond à la somme des superficies minimales individuelles. Si un groupe comprend au moins cinq animaux, la superficie peut être réduite de 20 % au plus.

2.8 L’aire d’exercice des caprins satisfait aux exigences concernant la surface du

box figurant à l’annexe 1, tableau 5, ch. 331 et 332, OPAn14. 25 % de l’aire d’exercice doivent être non couverts.

2.9 L’aire d’exercice des ovins satisfait aux exigences concernant la surface du

box figurant à l’annexe 1, tableau 4, ch. 22, OPAn. 50 % de l’aire d’exercice doivent être non couverts.

3 Porcins

3.1 Toutes les catégories concernant les porcins, excepté les truies d’élevage al-

laitantes, doivent pouvoir bénéficier d’une sortie de plusieurs heures. Une dérogation est admise dans les situations suivantes:

a. durant les cinq jours précédant la date présumée de mise bas, alors que les truies sont gardées dans un box de mise bas;

b. pendant 10 jours au maximum durant la période de saillie, quand les truies d’élevage sont gardées dans des box individuels; pour chaque groupe d’animaux, il y a lieu de documenter le premier et le dernier jour de la garde individuelle ainsi que le nombre d’animaux ainsi gardés.

3.2 Les truies d’élevage allaitantes doivent pouvoir bénéficier au cours de chaque

période d’allaitement de 20 jours de sortie, chacune d’une heure au minimum.

3.3 Aires d’exercice à revêtement dur

Animaux Superficie minimale de l’aire d’exercice, m2/animal1

Verrats, de plus de six mois 4,0

14 RS 455.1