Projet

Tarif des douanes. L

6307 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements

nouv. num. 6307.1000 - serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires biffer: 6307.1010 - - de coton ou d’autres fibres textiles végétales

biffer: 6307.1090 - - d’autres matières textiles

nouv. num. 6307.2000 - ceintures et gilets de sauvetage

biffer: 6307.2010 - - de fibres textiles végétales

biffer: 6307.2090 - - d’autres matières textiles

nouv. num. 6307.9000 - autres

biffer: 6307.9010 - - de fibres textiles végétales

biffer: - - d’autres matières textiles

biffer: 6307.9091 - - - tabliers de radiologie

biffer: 6307.9099 - - - autres

…

6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir natu-

rel ou reconstitué et dessus en cuir naturel

- chaussures de sport

6403.1200 - - chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

6403.1900 - - autres

6403.2000 - chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

6403.4000 - autres chaussures, comportant, à l’avant, une coquille de protection en métal

- autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel

6403.5100 - - couvrant la cheville

nouv. num. 6403.5900 - - autres

biffer: 6403.5910 - - - chaussures d’enfants, d’une pointure jusqu’au numéro 35