Projet
Consultation 2018/87: Suppression des droits de douane sur les produits industriels · 287 pages
Fedlex · Projet · Page 133Fedlex · Projet
Tarif des douanes. L
6406.2000 - semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique
nouv. num. 6406.9000 - autres
biffer: 6406.9010 - - semelles intérieures amovibles
biffer: 6406.9020 - - guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
biffer: 6406.9090 - - autres
…
nouv. num. 6505.0000 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de den-
telles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
biffer: 6505.0010 - résilles et filets à cheveux
biffer: - autres
biffer: 6505.0080 - - de fibres textiles végétales
biffer: 6505.0090 - - d’autres matières textiles
6506 Autres chapeaux et coiffures, même garnis
6506.1000 - coiffures de sécurité
- autres
6506.9100 - - en caoutchouc ou en matière plastique
nouv. num. 6506.9900 - - en autres matières
biffer: 6506.9910 - - - en pelleteries naturelles
biffer: 6506.9990 - - - en autres matières
… 6702 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels
6702.1000 - en matières plastiques
nouv. num. 6702.9000 - en autres matières