Projet

Tarif des douanes. L

biffer: - - - autres chaussures, d’un poids par paire

biffer: 6403.5991 - - - - excédant 1200 g

biffer: 6403.5992 - - - - excédant 600 g mais n’excédant pas 1200 g

biffer: 6403.5993 - - - - n’excédant pas 600 g

- autres chaussures

6403.9100 - - couvrant la cheville

nouv. num. 6403.9900 - - autres

biffer: 6403.9910 - - - chaussures d’enfants, d’une pointure jusqu’au numéro 35

biffer: - - - autres chaussures, d’un poids par paire

biffer: 6403.9991 - - - - excédant 1200 g

biffer: 6403.9992 - - - - excédant 600 g mais n’excédant pas 1200 g

biffer: 6403.9993 - - - - n’excédant pas 600 g

… 6405 Autres chaussures

6405.1000 - à dessus en cuir naturel ou reconstitué

6405.2000 - à dessus en matières textiles

nouv. num. 6405.9000 - autres

biffer: 6405.9010 - - à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, en caoutchouc ou en matière

plastique

biffer: 6405.9090 - - autres

6406 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres

que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs par-

ties

6406.1000 - dessus de chaussures et leurs parties, à l’exclusion des contreforts et bouts durs