Projet

Tarif des douanes. L

6907 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique

- carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40

nouv. num. 6907.2100 - - d’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %

biffer: 6907.2110 - - - non vernissés ni émaillés

biffer: 6907.2190 - - - autres

nouv. num. 6907.2200 - - d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal

à 10 %

biffer: 6907.2210 - - - non vernissés ni émaillés

biffer: 6907.2290 - - - autres

nouv. num. 6907.2300 - - d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 %

biffer: 6907.2310 - - - non vernissés ni émaillés

biffer: 6907.2390 - - - autres

nouv. num. 6907.3000 - cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 biffer: 6907.3010 - - non vernissés ni émaillés

biffer: 6907.3090 - - autres

nouv. num. 6907.4000 - pièces de finition

biffer: 6907.4010 - - non vernissées ni émaillées

biffer: 6907.4090 - - autres

…

6911 Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hy-

giène ou de toilette, en porcelaine

nouv. num. 6911.1000 - articles pour le service de la table ou de la cuisine

biffer: 6911.1010 - - unicolores