Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 6702.9010 - - en matières textiles

biffer: 6702.9090 - - en autres matières

… 6807 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple)

nouv. num. 6807.1000 - en rouleaux

biffer: 6807.1010 - - feuilles et bandes, d’un poids n’excédant pas 2500 g par m², en combinaison avec

du papier ou du carton, des matières textiles ou d’autres matières (fibres de verre, feuilles métalliques, par exemple)

biffer: 6807.1090 - - autres

nouv. num. 6807.9000 - autres

biffer: 6807.9010 - - plaques, feuilles et bandes, d’un poids n’excédant pas 2500 g par m², en combinaison

avec du papier ou du carton, des matières textiles ou d’autres matières (fibres de verre, feuilles métalliques, par exemple)

biffer: 6807.9090 - - autres

… 6810 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

- tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires

6810.1100 - - blocs et briques pour la construction

6810.1900 - - autres

- autres ouvrages

6810.9100 - - éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil

nouv. num. 6810.9900 - - autres

biffer: 6810.9910 - - - tuyaux

biffer: 6810.9990 - - - autres

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