Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 7114.1190 - - - autres

nouv. num. 7114.1900 - - en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux biffer: 7114.1910 - - - comportant des parties en matières ne relevant pas du chapitre 71

biffer: 7114.1990 - - - autres

7114.2000 - en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs

7115 Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux pré-

cieux

7115.1000 - catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine

nouv. num. 7115.9000 - autres

biffer: 7115.9010 - - en argent, même doré ou platiné

biffer: 7115.9020 - - en or ou en platine

biffer: 7115.9030 - - en plaqués ou doublés de métaux précieux

7116 Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres syn-

thétiques ou reconstituées

7116.1000 - en perles fines ou de culture

nouv. num. 7116.2000 - en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

biffer: 7116.2010 - - objets d’usage courant (cendriers, presse-papiers et similaires, par exemple); sta-

tuettes

biffer: 7116.2090 - - autres

… 7118 Monnaies

7118.1000 - monnaies n’ayant pas cours légal, autres que les pièces d’or

nouv. num. 7118.9000 - autres

biffer: 7118.9010 - - en or ou en platine

biffer: 7118.9020 - - en argent