Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 8302.4200 - - autres, pour meubles

biffer: 8302.4210 - - - en fer ou en acier non inoxydable

biffer: 8302.4290 - - - en autres métaux communs

nouv. num. 8302.4900 - - autres

biffer: 8302.4910 - - - en fer ou en acier non inoxydable

biffer: 8302.4990 - - - en autres métaux communs

nouv. num. 8302.5000 - patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires

biffer: 8302.5010 - - en fer ou en acier non inoxydable

biffer: 8302.5090 - - en autres métaux communs

nouv. num. 8302.6000 - ferme-portes automatiques

biffer: 8302.6010 - - en fer ou en acier non inoxydable

biffer: 8302.6090 - - en autres métaux communs

… nouv. num. 8304.0000 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets

et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclu-

sion des meubles de bureau du numéro 9403

biffer: 8304.0010 - en fer ou en acier non inoxydable

biffer: 8304.0090 - en autres métaux communs

… 8309 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs

nouv. num. 8309.1000 - bouchons-couronnes

biffer: 8309.1010 - - en aluminium

biffer: 8309.1090 - - en autres métaux communs