Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 8309.9000 - autres

biffer: 8309.9010 - - en aluminium

biffer: 8309.9090 - - en autres métaux communs

nouv. num. 8310.0000 Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l’exclusion de ceux du numéro 9405

biffer: 8310.0010 - en aluminium

biffer: 8310.0090 - en autres métaux communs

… 8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée»

- chaudières à vapeur

8402.1100 - - chaudières aquatubulaires d’une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 8402.1200 - - chaudières aquatubulaires d’une production horaire de vapeur n’excédant pas 45 tonnes

nouv. num. 8402.1900 - - autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes

biffer: 8402.1910 - - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 8402.1920 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

nouv. num. 8402.2000 - chaudières dites «à eau surchauffée»

biffer: 8402.2010 - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 8402.2020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

nouv. num. 8402.9000 - parties

biffer: 8402.9010 - - en fer

biffer: 8402.9090 - - autres (y compris l’acier inoxydable)

8403 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 8402