Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 8406.8200 - - d’une puissance n’excédant pas 40 MW

biffer: 8406.8210 - - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8406.8220 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

nouv. num. 8406.9000 - parties

biffer: 8406.9010 - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8406.9020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à ex-

plosion)

8407.1000 - moteurs pour l’aviation

- moteurs pour la propulsion de bateaux

8407.2100 - - du type hors-bord

nouv. num. 8407.2900 - - autres

biffer: 8407.2910 - - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8407.2920 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

- moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87

8407.3100 - - d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm³

8407.3200 - - d’une cylindrée excédant 50 cm³ mais n’excédant pas 250 cm³ nouv. num. 8407.3300 - - d’une cylindrée excédant 250 cm³ mais n’excédant pas 1000 cm³ biffer: 8407.3310 - - - pour automobiles

biffer: 8407.3320 - - - pour motocycles

biffer: 8407.3390 - - - autres

nouv. num. 8407.3400 - - d’une cylindrée excédant 1000 cm³

biffer: 8407.3410 - - - pour automobiles

biffer: 8407.3420 - - - pour tracteurs