Projet
Consultation 2018/87: Suppression des droits de douane sur les produits industriels · 287 pages
Fedlex · Projet · Page 188Fedlex · Projet
Tarif des douanes. L
8211.9200 - - autres couteaux à lame fixe
8211.9300 - - couteaux autres qu’à lame fixe, y compris les serpettes fermantes
8211.9400 - - lames
nouv. num. 8211.9500 - - manches en métaux communs
biffer: 8211.9510 - - - pour couteaux à lame fixe
biffer: 8211.9520 - - - pour couteaux autres qu’à lame fixe
… 8302 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles,
coffres, coffrets ou autres ouvrages de l’espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en mé-
taux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
nouv. num. 8302.1000 - charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)
biffer: 8302.1010 - - en fer ou en acier non inoxydable
biffer: 8302.1090 - - en autres métaux communs
nouv. num. 8302.2000 - roulettes
biffer: 8302.2010 - - en fer ou en acier non inoxydable
biffer: 8302.2090 - - en autres métaux communs
nouv. num. 8302.3000 - autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles
biffer: 8302.3010 - - en fer ou en acier non inoxydable
biffer: 8302.3090 - - en autres métaux communs
- autres garnitures, ferrures et articles similaires
nouv. num. 8302.4100 - - pour bâtiments
biffer: 8302.4110 - - - en fer ou en acier non inoxydable
biffer: 8302.4190 - - - en autres métaux communs