Projet

Consultation 2018/87: Suppression des droits de douane sur les produits industriels · 287 pages

Fedlex · Projet · Page 186Fedlex · Projet

Tarif des douanes. L

- autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers)

8205.5100 - - d’économie domestique

nouv. num. 8205.5900 - - autres

biffer: 8205.5910 - - - outils d’horlogers

biffer: 8205.5990 - - - autres

8205.6000 - lampes à souder et similaires

8205.7000 - étaux, serre-joints et similaires

8205.9000 - autres, y compris les assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions de la présente position

…

8207 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à per-

cer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage

- outils de forage ou de sondage

8207.1300 - - avec partie travaillante en cermets

8207.1900 - - autres, y compris les parties

nouv. num. 8207.2000 - filières pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux

biffer: 8207.2010 - - d’un poids unitaire excédant 0,5 kg

biffer: 8207.2020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 0,5 kg

nouv. num. 8207.3000 - outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner

biffer: 8207.3010 - - d’un poids unitaire excédant 0,5 kg

biffer: 8207.3020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 0,5 kg

nouv. num. 8207.4000 - outils à tarauder ou à fileter

biffer: 8207.4010 - - d’un poids unitaire excédant 0,5 kg