Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 8403.1000 - chaudières

biffer: - - en fonte grise, d’un poids unitaire

biffer: 8403.1011 - - - excédant 500 kg

biffer: 8403.1012 - - - n’excédant pas 500 kg

biffer: - - autres, d’un poids unitaire

biffer: 8403.1091 - - - excédant 500 kg

biffer: 8403.1092 - - - n’excédant pas 500 kg

nouv. num. 8403.9000 - parties

biffer: 8403.9010 - - en fonte grise

biffer: 8403.9090 - - autres

8404 Appareils auxiliaires pour chaudières des numéros 8402 ou 8403 (économi-

seurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur

8404.1000 - appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 8404.2000 - condenseurs pour machines à vapeur

nouv. num. 8404.9000 - parties

biffer: 8404.9010 - - en fer

biffer: 8404.9090 - - autres (y compris l’acier inoxydable)

… 8406 Turbines à vapeur

nouv. num. 8406.1000 - turbines pour la propulsion de bateaux

biffer: 8406.1010 - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8406.1020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

- autres turbines

8406.8100 - - d’une puissance excédant 40 MW