Projet

Tarif des douanes. L

8411 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

- turboréacteurs

8411.1100 - - d’une poussée n’excédant pas 25 kN 8411.1200 - - d’une poussée excédant 25 kN

- turbopropulseurs

8411.2100 - - d’une puissance n’excédant pas 1100 kW 8411.2200 - - d’une puissance excédant 1100 kW

- autres turbines à gaz

nouv. num. 8411.8100 - - d’une puissance n’excédant pas 5000 kW biffer: 8411.8110 - - - pour automobiles

biffer: - - - autres, d’un poids unitaire

biffer: 8411.8191 - - - - excédant 5000 kg

biffer: 8411.8192 - - - - n’excédant pas 5000 kg

8411.8200 - - d’une puissance excédant 5000 kW

- parties

8411.9100 - - de turboréacteurs ou de turbopropulseurs 8411.9900 - - autres

8412 Autres moteurs et machines motrices

8412.1000 - propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

- moteurs hydrauliques

8412.2100 - - à mouvement rectiligne (cylindres)

8412.2900 - - autres

- moteurs pneumatiques

8412.3100 - - à mouvement rectiligne (cylindres)