Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 8431.1000 - de machines ou appareils du numéro 8425

biffer: 8431.1010 - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8431.1020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

nouv. num. 8431.2000 - de machines ou appareils du numéro 8427

biffer: 8431.2010 - - autopropulsés

biffer: 8431.2090 - - autres

- de machines ou appareils du numéro 8428

nouv. num. 8431.3100 - - d’ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques

biffer: 8431.3110 - - - d’escaliers mécaniques

biffer: 8431.3190 - - - autres

8431.3900 - - autres

- de machines ou appareils des n°s 8426, 8429 ou 8430

8431.4100 - - godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces

8431.4200 - - lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)

8431.4300 - - parties de machines de sondage ou de forage des numéros 8430.41 ou 8430.49 nouv. num. 8431.4900 - - autres

biffer: 8431.4910 - - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8431.4920 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

…

8438 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d’aliments ou de bois-

sons, autres que les machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales

nouv. num. 8438.1000 - machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fa-

brication des pâtes alimentaires