Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 8438.1010 - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 8438.1020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

nouv. num. 8438.2000 - machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du cho-

colat

biffer: 8438.2010 - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 8438.2020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

8438.3000 - machines et appareils pour la sucrerie

8438.4000 - machines et appareils pour la brasserie

nouv. num. 8438.5000 - machines et appareils pour le travail des viandes

biffer: 8438.5010 - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 8438.5020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

nouv. num. 8438.6000 - machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes

biffer: 8438.6010 - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 8438.6020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

nouv. num. 8438.8000 - autres machines et appareils

biffer: 8438.8010 - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 8438.8020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

8438.9000 - parties

… 8441 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types

8441.1000 - coupeuses

8441.2000 - machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes

8441.3000 - machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage