Projet

Tarif des douanes. L

8441.4000 - machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton

8441.8000 - autres machines et appareils

nouv. num. 8441.9000 - parties

biffer: 8441.9010 - - de machines des numéros 8441.1000, 8441.2000 ou 8441.3000

biffer: 8441.9090 - - autres

…

8456 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-éro-

sion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d’eau

- opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons

nouv. num. 8456.1100 - - opérant par laser

biffer: 8456.1140 - - - des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits

imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information

biffer: - - - autres

biffer: 8456.1191 - - - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8456.1192 - - - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8456.1193 - - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

nouv. num. 8456.1200 - - opérant par autre faisceau de lumière ou de photons

biffer: 8456.1250 - - - des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits

imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information

biffer: - - - autres

biffer: 8456.1291 - - - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8456.1292 - - - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg