Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 8426.9910 - - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8426.9920 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

… 8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)

8428.1000 - ascenseurs et monte-charge

nouv. num. 8428.2000 - appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques

biffer: 8428.2010 - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 8428.2020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

- autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises

8428.3100 - - spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

nouv. num. 8428.3200 - - autres, à benne

biffer: 8428.3210 - - - d’un poids unitaire excédant 5000 kg

biffer: 8428.3220 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 5000 kg

nouv. num. 8428.3300 - - autres, à bande ou à courroie

biffer: 8428.3310 - - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 8428.3320 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

nouv. num. 8428.3900 - - autres

biffer: 8428.3910 - - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 8428.3920 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 500 kg

8428.4000 - escaliers mécaniques et trottoirs roulants

8428.6000 - téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires