Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 8466.9360 - - - de machines des n°s 8456.1140 ou 8456.1250; de machines des n°s 8456.20 ou

8456.30, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information; de machines des n°s 8457.10, 8458.91, 8459.21, 8459.61 ou 8461.50, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de parties d’appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information biffer: - - - autres

biffer: 8466.9391 - - - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg

biffer: 8466.9392 - - - - d’un poids unitaire excédant 100 kg mais n’excédant pas 1000 kg

biffer: 8466.9393 - - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

nouv. num. 8466.9400 - - pour machines des n°s 8462 ou 8463

biffer: 8466.9410 - - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg

biffer: 8466.9420 - - - d’un poids unitaire excédant 100 kg mais n’excédant pas 1000 kg

biffer: 8466.9430 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

… 8468 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper,

autres que ceux du n° 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe su-

perficielle

8468.1000 - chalumeaux guidés à la main

8468.2000 - autres machines et appareils aux gaz

8468.8000 - autres machines et appareils

nouv. num. 8468.9000 - parties

biffer: 8468.9010 - - de chalumeaux guidés à la main

biffer: 8468.9090 - - autres

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